Michel Miroudot

De: Miroudot (Michel, Marie, Pierre)
sénateur honoraire, ancien maire de Villersexel, ancien vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Miroudot (Michel)
Objet:
IV. - Sur désignation des présidents des assemblées, seront représentés
Le Sénat
par
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Miroudot (Michel)
sénateur de la Haute-Saône, vice-président de la commission des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Miroudot (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2o Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000000162079(source JORF)
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Miroudot (Michel)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000526762(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991